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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) McNeil à associé unique
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
McNeil Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95583798
Date de dépôt :
04/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) McNeil à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) McNeil à associé unique domicilié(e) 1 Rue Camille Desmoulins,92787 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2290970) - 92787 - France et immatriculée sous le numéro RCS 937 350 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE-MICHAILLE domicilié(e) 122 Rue Edourad Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2290970) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583798.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 août 2015.

McNeil à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : MANICOL , RHINOGRIP , MOTILEX , RHINOFEBRALDUO , PEVADERM , MUCIBACTER , SANTE CONSEIL


McNeil Société par actions simplifiée à associé unique - 1 Rue Camille Desmoulins,92787 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2290970) - 92787 - France - SIREN 937350049


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE-MICHAILLE - 122 Rue Edourad Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2290970) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 4 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°419313 - Publication au BOPI 2005-10-04

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2005 n°2290970 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 4 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419314 - Publication au BOPI 2005-10-04

Inscription le 13 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420381 - Publication au BOPI 2005-10-13

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°422175 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560257 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Inscription le 18 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560255 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Revues ; lettres d'information ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels;périodiques ; produits de l'imprimerie; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés